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DPVe’Plus  – Dernière mise à jour 14 Mars 2021

Modes de visionnage : lorsque vous achetez une vidéo pour un visionnage à la demande, nous la mettrons à votre disposition en diffusion en continu et, dans la plupart des cas, en téléchargement dans les conditions suivantes :
Diffusion en continu : vous pouvez diffuser des vidéos achetées en ligne à l’aide de votre navigateur Internet et des télévisions connectées compatibles, de lecteurs Blu-ray, de boîtiers décodeurs, de tablettes Fire et autres appareils compatibles.

Diffusion en continu : les vidéos disponibles au moyen d’un abonnement Delit Première Vidéo sont disponibles pour une diffusion en ligne. Vous pouvez diffuser ces titres en ligne à l’aide de votre navigateur Internet et des télévisions connectées, de lecteurs Blu-ray, de boîtiers décodeurs, de tablettes Fire et autres appareils compatibles. Pour connaître la liste d’appareils compatibles avec notre service.

Vidéos paiement à la carte
Modes de visionnage : lorsque vous achetez une vidéo pour un visionnage paiement à la carte, vous pouvez diffuser la vidéo en ligne à l’aide de votre navigateur Internet et des télévisions connectées compatibles, de lecteurs Blu-ray, de boîtiers décodeurs, de tablettes Fire et autres appareils compatibles.

Période de visionnage : pour les vidéos paiement à la carte, vous aurez accès à la vidéo pendant au moins 24 heures à compter de la fin de l’apparition initiale de l’événement paiement à la carte sur Delit Première Vidéo. La durée pendant laquelle vous pouvez continuer à accéder à une vidéo paiement à la carte à compter de l’apparition initiale de la vidéo sur Delit Première Vidéo est indiquée sur la page de description ou sur un lien depuis la page de description.

Directives relatives à la politique sur le contenu:
Les vidéos et autres contenus (tels que les images de couverture et les descriptions de produits) doivent tous respecter ces directives relatives à la politique sur le contenu, qui peuvent évoluer au fil du temps. Nous nous réservons le droit de juger si le contenu est approprié ou non. Dans le but de fournir la meilleure expérience possible à nos clients, nous pouvons choisir de refuser du contenu ou bien d’en restreindre la disponibilité.

Contenu offensant:
Nous nous réservons le droit de déterminer la pertinence de tout contenu destiné à être publié sur nos services. Les titres contenant des actes sexuellement explicites, violents ou choquants à répétition, de la nudité gratuite et/ou des thèmes érotiques (« contenu pour adultes ») ne peuvent pas être inclus dans le catalogue Delit Première vidéo. Les titres contenant du contenu pour adultes ne peuvent pas être modifiés ou édités à partir de leur forme originale pour contourner cette restriction.

Contenu sexuellement explicite:
= Contenu diffusant des représentations pornographiques ou explicites d’actes sexuels ou de nudité.
= Contenu valorisant des actes sexuels illégaux.
= Contenu principalement destiné à stimuler sexuellement.

Contenu violent ou choquant:
= Contenu diffusant des représentations visuelles de gore extrême, des décapitations, des images perturbantes et/ou de violence excessive destinées à choquer le client.

Contenu dangereux ou illicite:
= Contenu incitant le spectateur à se livrer à des actes dangereux ou nuisibles, ou qui promeut ces derniers ou les encourage.
= Contenu encourageant le crime organisé, le terrorisme ou d’autres activités illégales.
= Contenu valorisant ou encourageant des actes illégaux d’abus ou de torture sur les animaux.
= Contenu fournissant des conseils pour vivre de façon illégale.
= Contenu donnant des instructions pour créer ou produire des matières dangereuses.
= Contenu valorisant ou encourageant la consommation illégale ou contrôlée de drogues.

Contenu haineux:
= Contenu contenant des commentaires insultants, des discours haineux ou des menaces ciblant spécifiquement un groupe ou des individus.
= Contenu encourageant les discours haineux, incitant à la haine raciale ou fondée sur le genre, ou valorisant des groupes ou des organisations soutenant de telles croyances.

Harcèlement et cyberintimidation:
= Contenu utilisant un langage offensant, dénigrant et/ou humiliant.
= Contenu favorisant ou facilitant le harcèlement ou l’intimidation.
= Contenu vidéo malveillant ou basé sur le harcèlement, y compris, mais sans s’y limiter, des images obtenues sans consentement.

Contenu illégal et contrevenant:
Nous prenons très au sérieux les violations des lois et des droits de propriété. Il est de la responsabilité du concédant de veiller à ce que le contenu qu’il autorise ne contrevienne pas aux lois applicables, aux droits d’auteur, aux marques déposées, à la vie privée, à la publicité ou à d’autres droits (notamment en ce qui concerne les composants du contenu tels que la musique de fond ou les éléments affichés dans le contenu). Ce n’est pas parce que le contenu est disponible gratuitement que le concédant est libre de le copier et de le vendre.

Droits d’auteur:
= Contenu que vous n’avez pas créé et/ou pour lequel vous n’avez pas de licence de distribution, que ce soit pour l’ensemble de l’œuvre ou ses composants tels que la musique ou les illustrations.

Marques déposées:
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Violation de la vie privée ou diffamation:
= Contenu diffusant les informations personnelles d’un autre individu.
= Contenu diffusant de fausses déclarations au sujet d’un individu dans le but de nuire à sa réputation.

Contenu du domaine public:
Nous n’acceptons pas de contenu du domaine public, ou de contenu non ou peu différencié d’autres titres proposés.

Mauvaise expérience client:
Nous n’acceptons pas les vidéos qui contiennent des liens externes, des balises de suivi ou des fonctionnalités qui ne sont pas compatibles avec Delit Première Vidéo, ou qui n’offrent pas une expérience optimale à nos clients. Nous nous réservons le droit d’accepter ou de rejeter toute vidéo parce qu’elle offre une expérience décevante, selon nos critères.

Problèmes de qualité:
= Contenu provenant d’un fichier source dont les durées audio et vidéo ne correspondent pas.
= Contenu dont l’image de couverture n’inclut pas le nom du titre.
= Contenu dont les sous-titres sont manquants, désynchronisés ou inexacts.
= Contenu comportant des filigranes, des logos ou des références à un canal de distribution inapproprié.
= Fonctionnalités ou appels à l’action qui ne sont pas compatibles avec Delit Première Vidéo.
= Métadonnées et/ou images de couverture qui ne sont pas représentatives du contenu.
= Contenu ou métadonnées dans une langue non prise en charge.
Contenu dupliqué d’une vidéo qui est déjà en ligne dans Delit Première Vidéo.
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Publicité et liens externes:
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Restrictions spécifiques à un pays ou à une région:
Les termes « Contenu offensant » et « Contenu illégal et contrevenant » peuvent répondre à des critères plus ou moins restrictifs selon les pays où nous distribuons du contenu. Cela peut inclure des limitations sur la diffusion de marques de tabac ou d’usage de drogue. Les contenus diffusant des images offensantes, illégales ou contrevenantes peuvent être sujets à des restrictions de publication dans certains territoires.

Nous nous réservons le droit de restreindre la vente d’une vidéo dans tout pays ou région où la vente ou la distribution de ce contenu violerait les lois, les normes culturelles ou les sensibilités de ce pays ou de cette région, ou pour toute autre raison, à notre discrétion.